Déclaration de droits d'auteur

de Newtechinfos.com

1. Introduction :

La protection des droits d’auteur est primordiale pour Newtechinfos.com. La présente déclaration a pour but de clarifier la manière dont les droits d’auteur sont respectés et protégés sur notre plateforme.

2. Propriété des contenus :

Sauf indication contraire, tous les contenus présents sur Newtechinfos.com, incluant mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, icônes, sons, logiciels, sont la propriété exclusive de Newtechinfos.com ou ont été inclus avec l’autorisation du ou des détenteurs des droits.

3. Utilisation des contenus :

Il est interdit de copier, reproduire, republier, télécharger, poster, transmettre ou distribuer, par quelque moyen que ce soit, les éléments de Newtechinfos.com sans l’autorisation écrite et préalable de Newtechinfos.com ou du détenteur des droits d’auteur.

4. Licence d'utilisation :

En accédant à notre site, vous acceptez une licence d’utilisation qui vous confère un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur le contenu du site. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable de Newtechinfos.com.

5. Notification de violation des droits d'auteur :

Si vous estimez que du contenu sur Newtechinfos.com viole vos droits d’auteur ou ceux d’un tiers, veuillez nous envoyer une notification détaillée à contact@newtechninfos.com avec les informations suivantes :

Votre nom, adresse et contact ;
Une description du contenu protégé par les droits d’auteur ;
Le lien vers le contenu supposé en violation ;
Une déclaration attestant que vous avez une croyance de bonne foi que l’utilisation du matériel n’est pas autorisée ;
Une attestation sur l’honneur que les informations fournies sont exactes et que vous êtes le détenteur des droits d’auteur ou autorisé à agir en son nom.

6. Sanctions :

Tout utilisateur qui serait trouvé en violation répétée des droits d’auteur de tiers pourrait voir son accès à Newtechinfos.com suspendu ou résilié.

7. Révisions et modifications :

Newtechinfos.com se réserve le droit de réviser cette déclaration à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des mises à jour.